Mentions Légales
Mentions Légales
Merci de bien vouloir considérer les présentes modalités d’utilisation de la présente boutique en ligne avant de visiter les pages qu’elle contient. En vous y connectant, vous acceptez sans réserve les présentes conditions :
ÉDITEUR DU SITE
Botany Hemp – Grasse A 948 082 789
Gérant(e) : Mr DECROIX Laurent
Adresse de l’établissement : Pas de local – 06130 Grasse
Responsable éditorial : Mr DECROIX Laurent
Création du site : Agence Tous Clics
L’adresse de notre site est : https://botany-hemp.fr.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations que contient ce site sont les plus précises possible et son contenu est périodiquement mis à jour, il peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Merci de bien vouloir nous signaler par courriel (e-mail) tout dysfonctionnement que vous pourriez constater en nous décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, l’action qui l’a déclenché, type d’appareil (ordinateur, smartphone…), ainsi que navigateur utilisé.
Tout contenu téléchargé depuis le site se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Botany Hemp ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi sur l’appareil de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles et évolueront au fil des besoins et des renouvellements de produits.
Les liens hypertextes mis en place sur le site internet vers d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Botany Hemp.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Botany Hemp. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DROIT D’ACCÈS
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Botany Hemp, CH Acacias St Christophe – 06130 Grasse ou par voie numérique (mail) à l’adresse mail : contact(at)botany-hemp.fr .
Les informations personnelles qui peuvent être collectées ne seront en aucun cas confiées à des tiers sauf pour l’éventuelle bonne exécution d’une action juridique ou d’une prestation commandée par vous-même, l’internaute.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont donc confidentielles et ne seront en aucun cas utilisées à d’autres fins que pour la bonne exécution de la prestation, dans le but de vous fournir la meilleure expérience d’utilisation de notre site et services possibles.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leurs mises en forme sont propriétés exclusives de Botany Hemp à l’exception des marques, logos ou contenus qui pourraient appartenir aux sociétés partenaires ou leurs auteurs. Dans le dernier cas, la propriété sera de ce fait mentionnée.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Botany Hemp.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Botany Hemp est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : botany-hemp.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre et non sur la même. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf si l’autorisation expresse et préalable a été donnée par Botany Hemp et son propriétaire.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, contactez-nous par le biais de la page contact du site. Des conditions spécifiques et réglementées sont prévues pour la presse.
HÉBERGEUR
Hostinger + Plateforme CMS de site dédié au E-commerce.
www.hostinger.com
CONDITIONS DE SERVICE
Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Opera, Firefox, Chrome…
INFORMATIONS ET EXCLUSION
Botany Hemp met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Botany Hemp et signaler toutes modifications du site qu’il pourrait juger pertinent et utile.
Botany Hemp n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudices directs ou indirects pouvant en découler.
COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichages, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
LIENS HYPERTEXTES
Les sites internet de Botany Hemp peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Botany Hemp ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.
Botany Hemp ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Botany Hemp ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Botany Hemp.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Botany Hemp, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
Botany Hemp se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
RECHERCHE
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Botany Hemp reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Botany Hemp apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
Botany Hempne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
CONTACTEZ-NOUS
Botany Hemp est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par le biais de la page contact du site.
INFORMATIONS LÉGALES
Le CBD est une molécule naturelle présente dans le chanvre. En France, la vente de produits à base de CBD est autorisée, à condition que le taux de THC ne dépasse pas 0,3%.
Nous nous engageons à respecter la réglementation en vigueur en matière de vente de produits à base de CBD. Nous nous assurons que tous nos produits répondent aux exigences légales, notamment en matière de taux de THC.
VENTE INTERDITE AUX MINEURS (-18 ANS)
La vente de produits à base de CBD est interdite aux mineurs.
En cas de commande de produits à base de CBD par un mineur, nous nous réservons le droit d’annuler la commande et de bloquer l’accès au site.
FEMMES ENCEINTES
La consommation de produits à base de CBD est déconseillée aux femmes enceintes ou allaitantes. Nous recommandons aux femmes enceintes ou allaitantes de consulter un médecin avant de consommer des produits à base de CBD.
CONDUITE & CBD
La conduite sous l’emprise du CBD est interdite. Nous rappelons que le CBD peut avoir des effets psychoactifs, qui peuvent altérer les capacités de conduite.
ÊTRE EN POSSESSION DE CBD SUR L’ESPACE PUBLIC
Il est obligatoire de posséder un paquet scellé de produits à base de CBD sur l’espace public.
Cela permet de garantir que les produits ont été achetés légalement et qu’ils répondent aux exigences en matière de taux de THC.
MODE D’UTILISATION DE NOS PRODUITS
Les produits à base de CBD ne sont pas censés être fumés. Ils peuvent être consommés par voie orale, sublinguale ou infusée.
CONDITIONS DE NOS JEUX-CONCOURS
Les jeux concours organisés par notre site sont ouverts à toute personne physique majeure résidant en France métropolitaine. Les lots remportés ne sont ni échangeables ni remboursables.
CODES PROMO ET USAGE
Les codes promos sont des codes alphanumériques permettant de bénéficier de réductions sur les prix de nos produits.
Une partie de ces codes promos sont valables pour une durée limitée et pour une sélection de produits.
Les codes promos peuvent ne pas être cumulables avec d’autres promotions.
Les codes promos ne sont pas applicables aux frais de livraison.
LE CBD NE SOIGNE PAS
Le CBD est une molécule naturelle aux propriétés relaxantes et anti-inflammatoires. Cependant, il ne s’agit pas d’un médicament et il ne peut pas guérir de quelconques maladies.
Si vous souffrez d’une maladie, nous vous recommandons de consulter un médecin avant de tester le CBD, ainsi que les autres cannabinoïdes légaux .